Le DOT condamne Emirates à 400 000 $ d’amende pour avoir survolé l’Iran

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Le Département des Transports des États-Unis a condamné Emirates à une amende pour avoir survolé la région d’information de vol de Teheran (ou FIR en anglais). L’amende a été infligée car Emirates utilisait le code de la compagnie aérienne JetBlue dans des vols en codeshare, qui interdisaient de voler via cette zone.

Emirates, Boeing 777, Route Recovery
Le Département des Transports des États-Unis a condamné Emirates à 400 000 $ d’amende pour avoir volé dans la FIR de Téhéran. Photo : Getty Images

Très logiquement, les États-Unis ont interdit à leurs transporteurs de voler dans les espaces aériens qu’ils considèrent dangereux. On dirait néanmoins qu’ils peuvent aussi l’interdire à d’autres transporteurs dans certaines circonstances. C’est le cas lorsqu’un transporteur aérien étranger opère un vol avec le code d’une compagnie américaine, notamment lors de vols en codeshare. En juin 2019, la DOT a condamné Lufthansa à 25 000 $ d’amende pour taxation illégale.

Une amende de 400 000 dollars

Récemment, le transporteur basé à Dubaï Emirates a dû payer des milliards de dollars pour rembourser ses passagers à cause des nombreuses annulations de vols. Et pourtant, la compagnie doit maintenant payer 400 000 $ en plus. Cet argent n’ira pas aux passagers : c’est le Département des Transports des États-Unis qui en bénéficiera.

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Emirates a doit s’acquitter d’une amende pour avoir volé dans l’espace aérien iranien, alors considéré dangereux par les autorités américaines. Le 21 juin 2019, la FAA avait publié le NOTAM KICZ A0019/19. Ce NOTAM interdisait aux transporteurs américain d’opérer dans l’espace aérien autour de Téhéran. Il affecte également les vols qui ne sont pas opérés par un transporteur américain, mais qui portent le code d’une compagnie américaine.

Jetblue layoffs
L’amende a été infligée car le vol opérait en codeshare sous le code de JetBlue. Photo: Getty Images

Qu’a fait Emirates ?

D’après le DOT, entre le 1er juillet et le 19 juillet 2019, Emirates a opéré plusieurs vols à travers la FIR de Téhéran. Cela constituait un problème, puisque les vols en question étaient effectués dans le cadre d’accords en codeshare avec JetBlue.

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D’après la déclaration du DOT, Emirates a d’abord suspendu tous ses vols dans l’espace aérien iranien excepté son service à Téhéran, en réponse au NOTAM américain. Cependant, lorsqu’il a repris les vols dans cet espace aérien, la compagnie aurait oublié de retiré le code JetBlue des vols en question. Dès que la compagnie s’est rendu compte de son erreur, elle a retiré le numéro en codeshare des vols opérant dans l’espace aérien iranien.

Qu’en pense la compagnie ?

Un porte-parole d’Emirates a expliqué à Simple Flying :

“Nous acceptons la contravention du Département des Transports des États-Unis (DOT) au sujet de notre non-respect du NOTAM  KICZ A0019/19 du 21 juin 2019 publié par la Federal Aviation Administration (FAA). Le NOTAM ne s’applique pas directement à Emirates et aux autres transporteurs aériens étrangers, il s’applique seulement aux vols via lesquels Emirates a transporté des passagers sous un code de compagnie aérienne américaine.”

“Emirates prend très au sérieux ses responsabilités concernant le respect des réglementations. Nous regrettons d’avoir opéré un petit nombre de vols en juillet 2019 qui n’étaient, par inadvertance, pas conformes au NOTAM de la FAA. Dès que nous avons été alertés, nous avons rapidement corrigé notre erreur et nous avons activement coopéré avec le DOT tout au long de l’enquête qui a suivi.”

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Emirates A380
Emirates est passé à l’action et a supprimé le code JetBlue des vols en question. Photo : Getty Images

“Emirates a une solide réputation de respect des règles et régulations auprès du Département. Nous déployons énormément de ressources et une attention particulière pour maintenir et contribuer à renforcer notre réputation. En effet, en tant que transporteur étranger avec un nombre significatif de services aux États-Unis, nous sommes fiers de cette réputation de respect des règles, qui est parmi les meilleures de l’industrie.”

Même si selon Emirates, l’amende n’aurait pas dû être infligée puisqu’il s’agissait d’une erreur, la compagnie a tout de même accepté de payer les 400 000 dollars pour mettre fin au litige. Le montant de l’amende est bien de 400 000 $, mais la compagnie a pu s’en sortir en ne payant que la moitié. Dans tous les cas, ils doivent payer 200 000 $ sous 120 jours. Toutefois, le DOT a bien noté que le reste devrait également être payé si Emirates ne payait pas la première moitié ou si la compagnie enfreignait à nouveau cette règle.

Emirates, Airbus A380, A380 Over
Emirates a 120 jours pour payer la moitié de l’amende. Photo : Getty Images

D’après le dernier NOTAM publié sur le sujet (NOTAM KICZ A0016/20), les opérations d’aviation civile américaines ne sont toujours pas autorisées à voler sur la FIR de Téhéran, et ce jusqu’à nouvel ordre. Alors que de nombreux autres pays tels que l’Allemagne ou le Royaume-Uni ont seulement publié des avertissements concernant cet espace aérien, l’Ukraine a elle aussi a interdit les opérations dans l’espace aérien iranien. Il s’agit d’une réponse au crash de l’un de ses Boeing 737 en janvier.

Êtres-vous d’accord avec l’amende reçue par Emirates ? Faites-nous part de votre avis dans les commentaires !

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